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DIFFÉRENCES ENTRE
LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 01) ET L'ANNEXE 1 DE L’OACI (14ème édition,
juillet 2022, incluant l’amendement n°179)
DIFFERENCES BETWEEN THE THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 01) AND THE ANNEX 1 OF ICAO (14th edition, july 2022, including amendment n°179) | ||
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RÉFÉRENCE ANNEXE 1
/ REFERENCE ANNEX 1 | RÉFÉRENCE / REFERENCE RAB 01 |
DETAILS DE LA
DIFFÉRENCE /
DETAILS OF THE DIFFERENCE |
| Chapitre 1 §1.2 | RAB 01 §1.2.2 |
L’ANAC Bénin ne
délivre pas les licences suivantes de la catégorie avions :
ANAC Benin does not issue the following licenses in the aircraft category:
In the "other personnel" category, in addition to the licenses described in Appendix 1, ANAC Benin also issues Cabin Crew (PNC) licenses. |
| Chapitre 1 §1.2.2.4 | RAB 01 §1.3.1 (k) |
L’ANAC Bénin valide
une licence de pilote délivrée par un Etat contractant aux fins de vols privés.
ANAC Benin validates a pilot license issued by a Contracting State for the purposes of private flights. |
| Chapitre 1 §1.2.4.6.3 | RAB 01 §1.42.1.3 (c) (2) |
Cette
recommandation de l’OACI est intégrée sous forme de norme du RAB 01 et à ce titre, est
mise en œuvre telle que spécifiée.
This ICAO recommendation is incorporated as a RAB 01 standard and as such is implemented as specified . |
| Chapitre 1 §1.2.5.1.1 | RAB 01 §1.2.4 (a) |
Cette recommandation
de l’OACI est intégrée sous forme de norme du RAB 01 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée.
This ICAO recommendation is incorporated as a RAB 01 standard and as such is implemented as specified. |
| Chapitre 1 §1.2.5.2 | RAB 01 §1.2.4 (c) |
Au Bénin, la période
de validité de l’examen médical ne dépasse pas :
In Benin, the validity period of the medical examination does not exceed:
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| Chapitre 1 §1.2.5.2.2 | RAB 01 §1.2.4 (d) |
Pour les pilotes
privé, commercial et de ligne, les aéronefs à sustentation motorisée et les dirigeables ne
sont pas pris en charge dans le cadre de la présente disposition.
For private, commercial and airline pilots, powered-lift aircraft and airships are not covered under this provision. |
| Chapitre 1 §1.2.5.2.3 | RAB 01 §1.2.4 (e) |
Pour les pilotes
privé, commercial et de ligne, il est à noter que les aéronefs à sustentation motorisée et
les dirigeables ne sont pas pris en charge dans le cadre de la présente disposition.
For private, commercial and airline pilots, please note that powered-lift aircraft and airships are not covered under this provision. |
| Chapitre 1 §1.2.5.2.4 | RAB 01 §1.2.4 (f) |
Contrairement aux 24
mois spécifiés à l’annexe 1, les périodes de validité précisées au paragraphe 1.2.4 (c)
sont ramenées à 12 (douze) mois. De même, pour les pilotes privé, commercial et de ligne,
il est à noter que les aéronefs à sustentation motorisée, les giravions, les planeurs, les
ballons libres et les dirigeables ne sont pas pris en charge dans le cadre de la présente
disposition.
Unlike the 24 months specified in Annex 1, the validity periods specified in paragraph 1.2.4 (c) are reduced to 12 (twelve) months. Likewise, for private, commercial and airline pilots, it should be noted that powered-lift aircraft, rotorcraft, gliders, free balloons and airships are not covered under this provision. |
| Chapitre 1 §1.2.5.2.5 | RAB 01 §1.2.4 (f) |
Cette recommandation
de l’OACI est intégrée sous forme de norme du RAB 01 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée. De même, pour les pilotes privé, commercial et de ligne, il est à
noter que les aéronefs à sustentation motorisée, les giravions, les planeurs, les ballons
libres et les dirigeables ne sont pas pris en charge dans le cadre de la présente
disposition.
This ICAO recommendation is incorporated as a RAB 01 standard and as such is implemented as specified. Likewise, for private, commercial and airline pilots, it should be noted that powered-lift aircraft, rotorcraft, gliders, free balloons and airships are not covered under this provision. |
| Chapitre 1 §1.2.5.2.6 | RAB 01 §1.2.4 (g) |
Pour le pilote
privé, le différé de l’examen médical ne saura excéder une période de douze (12) mois.
For the private pilot, the delay in the medical examination cannot exceed a period of twelve (12) months. |
| Chapitre 1 §1.2.6.1.1 | RAB 01 §1.42.1.5 (c) |
Cette recommandation
de l’OACI est intégrée sous forme de norme du RAB 01 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée.
This ICAO recommendation is incorporated as a RAB 01 standard and as such is implemented as specified. |
| Chapitre 1 §1.2.6.1.2 | RAB 01 §1.42.1.5 (b) |
Cette recommandation
de l’OACI est intégrée sous forme de norme du RAB 01 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée.
This ICAO recommendation is incorporated as a RAB 01 standard and as such is implemented as specified |
| Chapitre 1 §1.2.7.3 | RAB 01 §1.42.1.6 (c) |
Cette recommandation
de l’OACI est intégrée sous forme de norme du RAB 01 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée.
This ICAO recommendation is incorporated as a RAB 01 standard and as such is implemented as specified. |
| Chapitre 1 §1.2.9.1 | RAB 01 §1.2.8 (a) | Pour les pilotes privé, commercial et de ligne, il est à noter que les aéronefs à sustentation motorisée, les giravions, les planeurs, les ballons libres et les dirigeables ne sont pas pris en charge dans le cadre de la présente disposition. For private, commercial and airline pilots, please note that powered-lift aircraft, rotorcraft, gliders, free balloons and airships are not covered under this provision. |
| Chapitre 1 §1.2.9.2 | RAB 01 §1.2.8 (b) |
Cette recommandation
de l’OACI est intégrée sous forme de norme du RAB 01 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée. De même, les pilotes de planeurs et de ballons libres ne sont pas
pris en charge dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is incorporated as a RAB 01 standard and as such is implemented as specified. Likewise, pilots of gliders and free balloons are not covered under this provision. |
| Chapitre 1 §1.2.9.3 |
N/A L’ANAC Bénin ne
délivre pas de licence de navigateur. A ce titre, la présente disposition n’est pas
applicable.
ANAC Benin does not issue browser licenses. As such, this provision is not applicable. | |
| Chapitre 1 §1.2.9.5 | RAB 01 §1.2.8 (d) |
Les pilotes
d’aéronefs à sustentation motorisée et de dirigeables ne sont pas pris en charge dans le
cadre de la présente disposition.
Pilots of powered-lift aircraft and airships are not covered under this provision. |
| Chapitre 1 §1.2.9.6 | RAB 01 §1.2.8 (d) (1)et (2) |
Les pilotes
d’aéronefs à sustentation motorisée et de dirigeables ainsi que les navigateurs ne sont
pas pris en charge dans le cadre de la présente disposition.
Pilots of powered-lift aircraft and airships as well as navigators are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.1.1.1 | RAB 01 §1.5.1.1 (a) |
Aux termes de la
présente disposition, les catégories ci-après ne sont pas délivrées par l’ANAC Bénin
:
Under the terms of this provision, the following categories are not issued by ANAC Benin: powered-lift aircraft;
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| Chapitre 2 §2.1.1.4 |
N/A Aux termes de la
présente disposition, la catégorie aéronefs à sustentation motorisée n’est pas délivrée
par l’ANAC Bénin.
Under the terms of this provision, the powered-lift aircraft category is not issued by ANAC Benin. | |
| Chapitre 2 §2.1.2.1 | RAB 01 §1.5.1.3 (a) |
Aux termes de la
présente disposition, les catégories ci-après ne sont pas délivrées par l’ANAC Bénin :
Under the terms of this provision, the following categories are not issued by ANAC Benin: powered-lift aircraft;
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| Chapitre 2 §2.1.3.1.1 | RAB 01 §1.5.1.4 (b) |
Cette recommandation
de l’OACI est intégrée sous forme de norme du RAB 01 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée. En outre, la qualification de classe pour les aéronefs à sustentation
motorisée n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is incorporated as a RAB 01 standard and as such is implemented as specified. Additionally, class qualification for powered-lift aircraft is not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.1.3.2 | RAB 01 §1.5.1.5 (a) |
La qualification de
classe pour les aéronefs à sustentation motorisée n’est pas prise en charge dans le cadre
de la présente disposition.
Class qualification for powered-lift aircraft is not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.1.4.1 | RAB 01 §1.5.1.1 (f) |
Les qualifications
de classe pour les aéronefs à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prises
en charge dans le cadre de la présente disposition.
Class ratings for powered-lift and airship aircraft are not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.3.1.1 | RAB 01 §1.7.2 (1) + 1.11.2 (1) |
Les licences de
pilote privé aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prise en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Private pilot licenses for powered-lift aircraft and airships are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.3.1.2 | RAB 01 §1.7.3 + 1.11.3 |
Les licences de
pilote privé aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prise en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Private pilot licenses for powered-lift aircraft and airships are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.3.1.3 | RAB 01 §1.7.6 + 1.11.6 |
Les licences de
pilote privé aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prise en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Private pilot licenses for powered-lift aircraft and airships are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.3.1.4 | RAB 01 §1.7.2 (3) + 1.11.2 (3) |
Les licences de
pilote privé aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prise en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Private pilot licenses for powered-lift aircraft and airships are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.3.2.1 | RAB 01 §1.7.8 (a) + 1.11.7 (a) |
Les licences de
pilote privé aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prise en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Private pilot licenses for powered-lift aircraft and airships are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.3.2.2 | RAB 01 §1.7.7 (b) + 1.11.7 (b) |
Les licences de
pilote privé aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prise en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Private pilot licenses for powered-lift aircraft and airships are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.3.4.2.1.1 | RAB 01 §1.11.4 (b) |
Cette recommandation
de l’OACI est intégrée sous forme de norme du RAB 01 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée.
This ICAO recommendation is incorporated as a RAB 01 standard and as such is implemented as specified. |
| Chapitre 2 §2.3.5.1.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote d’aéronef à sustentation motorisée n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The powered-lift pilot license is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.3.5.1.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote d’aéronef à sustentation motorisée n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The powered-lift pilot license is not covered under this provision |
| Chapitre 2 §2.3.5.1.3 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote d’aéronef à sustentation motorisée n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The powered-lift pilot license is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.3.5.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote d’aéronef à sustentation motorisée n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The powered-lift pilot license is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.3.6.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de dirigeable n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. Airship pilot license is not covered under this provision . |
| Chapitre 2 §2.3.6.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de dirigeable n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. Airship pilot license is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.4.1.1 | RAB 01 §1.8.2 (1) + 1.12.2 (1) |
Les licences de
pilote professionnel d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas
prises en charge dans le cadre de la présente disposition.
Commercial powered-lift and airship pilot licenses are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.4.1.2 | RAB 01 §1.8.3 + 1.12.3 |
Les licences de
pilote professionnel d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas
prises en charge dans le cadre de la présente disposition.
Commercial powered-lift and airship pilot licenses are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.4.1.3 | RAB 01 §1.8.6 + 1.12.5 |
Les licences de
pilote professionnel d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas
prises en charge dans le cadre de la présente disposition.
Commercial powered-lift and airship pilot licenses are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.4.1.4 | RAB 01 §1.8.2 (3) + 1.12.2 (3) |
Les licences de
pilote professionnel d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas
prises en charge dans le cadre de la présente disposition.
Commercial powered-lift and airship pilot licenses are not covered under this provision. |
| Chapitre 1 §2.4.2.1 | RAB 01 §1.8.7 (a) + 1.12.7 (a) |
Les licences de
pilote professionnel d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas
prises en charge dans le cadre de la présente disposition.
Commercial powered-lift and airship pilot licenses are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.4.2.2 | RAB 01 §1.8.7 (b) + 1.12.7 (b) |
Les licences de
pilote professionnel d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prise
en charge dans le cadre de la présente disposition.
Commercial pilot licenses for powered-lift aircraft and airships are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.4.3.2.2 | RAB 01 §1.8.4 (a) (14) |
Cette recommandation
de l’OACI est intégrée sous forme de norme du RAB 01 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée.
This ICAO recommendation is incorporated as a RAB 01 standard and as such is implemented as specified. |
| Chapitre 2 §2.4.6.1.1 | RAB 01 |
N/A
La qualification de catégorie dirigeable n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The airship category qualification is not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.4.6.1.1.1 | RAB 01 |
N/A
La qualification de catégorie dirigeable n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The airship category qualification is not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.4.6.2 | RAB 01 |
N/A
La qualification de catégorie dirigeable n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The airship category qualification is not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.5.1.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.5.1.2.1.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.5.1.2.1.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.5.1.2.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.5.1.2.3 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.5.1.3 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.5.2.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision . |
| Chapitre 2 §2.5.2.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision . |
| Chapitre 2 §2.5.2.3 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.5.3.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision . |
| Chapitre 2 §2.5.3.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.5.3.3 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.5.4.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.5.4.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.6.1.1 | RAB 01 §1.9.2 (1) + 1.13.2 (1) |
La licence de pilote
de ligne aéronef à sustentation motorisée n’est pas prise en charge dans le cadre de la
présente disposition.
The power-lift airline pilot license is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.6.1.2.1 | RAB 01 §1.9.3 (a) + 1.13.3 (a) |
La licence de pilote
de ligne aéronef à sustentation motorisée n’est pas prise en charge dans le cadre de la
présente disposition.
The power-lift airline pilot license is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.6.1.2.2 | RAB 01 §1.9.3 (b) + 1.13.3 (b) |
La licence de pilote
de ligne aéronef à sustentation motorisée n’est pas prise en charge dans le cadre de la
présente disposition.
The power-lift airline pilot license is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.6.1.3.1 | RAB 01 §1.9.5 (a) + 1.13.5 (a) |
La licence de pilote
de ligne aéronef à sustentation motorisée n’est pas prise en charge dans le cadre de la
présente disposition.
The power-lift airline pilot license is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.6.1.3.1.2 | RAB 01 1.9.5 (c) + 1.13.5 (b) |
La licence de pilote
de ligne aéronef à sustentation motorisée n’est pas prise en charge dans le cadre de la
présente disposition.
The power-lift airline pilot license is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.6.1.4 | RAB 01 §1.9.2 (2) + 1.13.2 (2) |
La licence de pilote
de ligne aéronef à sustentation motorisée n’est pas prise en charge dans le cadre de la
présente disposition.
The power-lift airline pilot license is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.6.2.1 | RAB 01 §1.9.8 (a) + 1.13.7 |
La licence de pilote
de ligne aéronef à sustentation motorisée n’est pas prise en charge dans le cadre de la
présente disposition.
The power-lift airline pilot license is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.6.2.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.6.3.2 | RAB 01 §1.9.4 |
La licence de pilote
en équipage multiple (MPL) catégorie avion n’est pas prise en charge dans le cadre de la
présente disposition.
The multi-crew pilot license (MPL) airplane category is not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.7.1.1 | RAB 01 §1.10.3 + 1.14.3 |
Les licences de
pilote d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prises en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship pilot licenses are not supported under this provision |
| Chapitre 2 §2.7.1.2.1 | RAB 01 §1.10.6 (a) + 1.14.5 (a) |
Les licences de
pilote d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prises en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship pilot licenses are not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.7.1.2.1.1 | RAB 01 §1.10.6 (b) + 1.14.5 (b) |
Les licences de
pilote d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prises en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship pilot licenses are not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.7.1.3.1 | RAB 01 §1.10.2 (b) + 1.14.2 (b) |
Les licences de
pilote d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prises en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship pilot licenses are not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.7.1.3.2 | RAB 01 §1.10.2 (c) + 1.14.2 (c) |
Les licences de
pilote d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prises en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship pilot licenses are not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.7.2.1 | RAB 01 §1.10.7 (a) + 1.14.7 (a) |
Les licences de
pilote d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prises en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship pilot licenses are not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.7.2.2 | RAB 01 §1.10.7 (b) + 1.14.7 (c) |
Les licences de
pilote d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prises en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship pilot licenses are not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.7.3.1 | RAB 01 §1.10.4 (a) + 1.14.6 (a) |
Les licences de
pilote d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prises en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship pilot licenses are not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.7.3.2 | RAB 01 §1.10.4 (b) + 1.14.6 (b) |
Les licences de
pilote d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prises en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship pilot licenses are not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.7.4.1 | RAB 01 §1.10.5 (a) + 1.14.4 (a) |
Les licences de
pilote d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prises en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship pilot licenses are not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.7.4.2 | RAB 01 §1.10.5 (b) + 1.14.4 (b) |
Les licences de
pilote d’aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prises en charge
dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship pilot licenses are not supported under this provision. |
| Chapitre 2 §2.8.1.1 | RAB 01 §1.24.3 |
Les qualifications
d’instructeur de vol pour aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas
prises en charge dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship flight instructor ratings are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.8.1.2 | RAB 01 §1.24.5 |
Les qualifications
d’instructeur de vol pour aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas
prises en charge dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship flight instructor ratings are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.8.1.3 | RAB 01 §1.24.6 |
Les qualifications
d’instructeur de vol pour aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas
prises en charge dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship flight instructor ratings are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.8.1.4 | RAB 01 §1.24.4 (a) | Les qualifications d’instructeur de vol pour aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas prises en charge dans le cadre de la présente disposition. Power-lift and airship flight instructor ratings are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.8.2.1 | RAB 01 §1.24.9 (a) |
Les qualifications
d’instructeur de vol pour aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas
prises en charge dans le cadre de la présente disposition.
Power-lift and airship flight instructor ratings are not covered under this provision. |
| Chapitre 2 §2.8.2.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote en équipage multiple n’est pas délivrée par le Bénin. The multi-crew pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.9.1.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de planeur n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.9.1.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de planeur n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.9.1.2.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de planeur n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.9.1.3.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de planeur n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.9.1.3.1.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de planeur n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.9.1.3.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de planeur n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.9.1.4 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de planeur n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.9.1.5 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de planeur n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.9.2.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de planeur n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.10.1.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de ballon libre n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.10.1.2.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de ballon libre n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.10.1.3.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de ballon libre n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.10.1.3.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de ballon libre n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.10.1.3.3 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de ballon libre n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.10.1.4 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de ballon libre n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.10.1.5 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de ballon libre n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.10.2.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de ballon libre n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.10.2.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de pilote de ballon libre n’est pas délivrée par le Bénin. The glider pilot license is not issued by Benin. |
| Chapitre 2 §2.11.3.4 | RAB 01 §1.44.1.3.4 |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 2 §2.11.8.7 | RAB 01 §1.44.1.8.7 |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 3 §3.1.1 | RAB 01 §1.29.1.1 (a) | La licence de navigateur n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. Navigator licensing is not supported under this provision. |
| Chapitre 3 §3.1.1.1 | RAB 01 §1.29.1.1 (b) | La licence de navigateur n’est pas prise en charge dans le cadre de la présente disposition. Navigator licensing is not supported under this provision. |
| Chapitre 3 §3.2.1.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de navigateur n’est pas délivrée par le Bénin. Navigator licensing is not supported under this provision. |
| Chapitre 3 §3.2.1.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de navigateur n’est pas délivrée par le Bénin. Navigator licensing is not supported under this provision. |
| Chapitre 3 §3.2.1.3.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de navigateur n’est pas délivrée par le Bénin. Navigator licensing is not supported under this provision. |
| Chapitre 3 §3.2.1.3.1.1 | RAB 01 |
N/A
La licence de navigateur n’est pas délivrée par le Bénin. Navigator licensing is not supported under this provision. |
| Chapitre 3 §3.2.1.3.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de navigateur n’est pas délivrée par le Bénin. Navigator licensing is not supported under this provision. |
| Chapitre 3 §3.2.1.4 | RAB 01 |
N/A
La licence de navigateur n’est pas délivrée par le Bénin. Navigator licensing is not supported under this provision. |
| Chapitre 3 §3.2.1.5 | RAB 01 |
N/A
La licence de navigateur n’est pas délivrée par le Bénin. Navigator licensing is not supported under this provision. |
| Chapitre 3 §3.2.2 | RAB 01 |
N/A
La licence de navigateur n’est pas délivrée par le Bénin. Navigator licensing is not supported under this provision. |
| Chapitre 3 §3.3.1.2.2 | RAB 01 §1.30.6 (b) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 3 §3.3.1.5 | RAB 01 §1.30.4 (2) | Dans le cadre de la présente disposition, le Bénin requiert un certificat médical de classe 1. Under this provision, Benin requires a class 1 medical certificate. |
| Chapitre 3 §3.4 | RAB 01 §1.45 |
Les licences de
pilotes d'aéronef à sustentation motorisée et de dirigeable ne sont pas délivrées par le
Bénin.
Licenses for pilots of powered-lift aircraft and airships are not issued by Benin. |
| Chapitre 4 §4.2.2.3.1 | RAB 01 §1.35.7 (d) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 4 §4.8 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin n’a prévu aucune disposition réglementaire relative au personnel de météorologie aéronautique Benin has not provided for any regulatory provisions relating to aeronautical meteorology personnel |
| Chapitre 5 §5.1.1 | RAB 01 §1.41.1.1 |
Le Bénin ne délivre
pas de licence électronique, mais reconnait celles délivrées par les Etats membres de
l'OACI
Benin does not issue electronic licenses, but recognizes those issued by ICAO Member States |
| Chapitre 5 §5.3.1 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence par voie électronique au personnel aéronautique Benin does not issue licenses electronically to aviation personnel |
| Chapitre 5 §5.3.1.1 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence par voie électronique au personnel aéronautique Benin does not issue licenses electronically to aviation personnel |
| Chapitre 5 §5.3.1.2 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence par voie électronique au personnel aéronautique Benin does not issue licenses electronically to aviation personnel |
| Chapitre 5 §5.3.1.3 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence par voie électronique au personnel aéronautique Benin does not issue licenses electronically to aviation personnel |
| Chapitre 5 §5.3.2.1 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence par voie électronique au personnel aéronautique Benin does not issue licenses electronically to aviation personnel |
| Chapitre 5 §5.3.2.2 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence par voie électronique au personnel aéronautique Benin does not issue licenses electronically to aviation personnel |
| Chapitre 5 §5.3.3 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence par voie électronique au personnel aéronautique Benin does not issue licenses electronically to aviation personnel |
| Chapitre 5 §5.3.4 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence par voie électronique au personnel aéronautique Benin does not issue licenses electronically to aviation personnel |
| Chapitre 5 §5.3.5.1 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence par voie électronique au personnel aéronautique Benin does not issue licenses electronically to aviation personnel |
| Chapitre 5 §5.3.5.2 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence par voie électronique au personnel aéronautique Benin does not issue licenses electronically to aviation personnel |
| Chapitre 5 §5.3.6 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence par voie électronique au personnel aéronautique Benin does not issue licenses electronically to aviation personnel |
| Chapitre 5 §5.3.7 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence par voie électronique au personnel aéronautique Benin does not issue licenses electronically to aviation personnel |
| Chapitre 6 §6.1.1 | RAB 01 §1.42.2.1 (a) |
Le certificat
médical de classe 1 est délivré uniquement aux pilotes professionnels et aux pilotes de
ligne hélicoptères et avions. La licence de MPL et les aéronefs à sustentation motorisée,
les dirigeables ne sont pas pris en compte dans le cadre de la présente disposition.
The class 1 medical certificate is issued only to professional pilots and helicopter and airplane airline pilots. The MPL license and powered-lift aircraft, airships are not taken into account within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 § 6.2.3.2 | RAB 01 §1.42.4.4 (b) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 § 6.2.4.4.1 | RAB 01 §1.42.4.2 (e) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 §6.2.5.5 | RAB 01 §1.42.4.5 (f) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition. En
outre, le candidat âgé de moins de 40 ans est évalué tous les 5 ans.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. In addition, candidates under the age of 40 are evaluated every 5 years. |
| Chapitre 6 §6.3.1.1 | RAB 01 §1.42.3.3 (b) |
La licence MPL et
les aéronefs à sustentation motorisée ne sont pas pris en compte dans le cadre de la
présente disposition.
The MPL license and powered-lift aircraft are not taken into account under this provision. |
| Chapitre 6 §6.3.1.2 | RAB 01 §1.42.3.4 (c) |
Les licence MPL et
de pilotes de dirigeable et d’aéronefs à sustentation motorisée ne sont pas prises en
compte dans le cadre de la présente disposition.
MPL and airship and powered-lift aircraft pilot licenses are not taken into account in the context of this provision. |
| Chapitre 6 §6.3.2.2.1 | RAB 01 §1.42.4.3 (j), paragraphe 3 §1.42.4.3 (o),paragraphe 3 |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition. En
outre, Tout candidat qui souffre de dépression et qui est traité par antidépresseurs est
déclaré inapte.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. In addition, any candidate who suffers from depression and is treated with antidepressants is declared unfit. |
| Chapitre 6 §6.3.2.6.2 | RAB 01 §1.42.4.6 (f) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition. En
outre, les délais de l’examen sont spécifiés selon l’âge du postulant.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. In addition, the examination deadlines are specified according to the age of the applicant. |
| Chapitre 6 §6.3.2.9.1 |
RAB 01 1.42.4.8 (b)
Cette recommandation de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente
disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. | |
| Chapitre 6 §6.3.2.14.1 | RAB 01 §1.42.4.8 (i) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 §6.3.2.21.1 | RAB 01 §1.42.4.8 (u) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 §6.3.4.1 | RAB 01 §1.42.4.5 (c) (1)à (2) |
Les dispositions du
RAB 01 dans le cadre de la présente exigence sont plus restrictives, notamment et pour
chaque oreille prise séparément : (1)à l’examen initial : une perte d'audition supérieure
à 20 dBpour l'une quelconque des fréquences de 500, 1 000 et 2 000Hz, ou supérieure à 35
dB pour la fréquence de 3 000 Hz.
The provisions of RAB 01 within the framework of thisrequirement are more restrictive, in particular and for each eartaken separately: (1)on initial examination: a hearing loss greater than 20 dB forany of the frequencies of 500, 1000 and 2000 Hz, or greaterthan 35 dB for the frequency of 3000 Hz. |
| Chapitre 6 §6.4.2.2.1 | RAB 01 §1.42.4.3 (j) paragraphe 3 §1.42.4.3 (o),paragraphe 3 |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 §6.4.2.6 | RAB 01 §1.42.4.6 (f) |
Dans le cadre de la
présente disposition et quel que soit l’âge, un électrocardiogramme est requis à l’examen
médical initial.
Within the framework of this provision and regardless of age, an electrocardiogram is required during the initial medical examination. |
| Chapitre 6 §6.4.2.6.1 | RAB 01 §1.42.4.6 (f) |
Dans le cadre de la
présente disposition et quel que soit l’âge, au delà de 40 ans notamment, un
électrocardiogramme est requis à l’examen médical révisionnel.
Within the framework of this provision and whatever the age, above 40 years in particular, an electrocardiogram is required during the revision medical examination. |
| Chapitre 6 §6.4.2.6.2 | RAB 01 §1.42.4.6 (f) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 §6.4.2.9.1 | RAB 01 §1.42.4.8 (aa) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 §6.4.2.14.1 | RAB 01 §1.42.4.8 (gg) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 § 6.4.2.21.1 | RAB 01 §1.42.4.8 (rr) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 §6.4.3.2 | RAB 01 §1.42.4.4 (o) |
Dans le cadre de la
présente disposition, les normes d’acuité visuelles sont plus restrictives.
Under this provision, visual acuity standards are more restrictive. |
| Chapitre 6 §6.4.3.2.3 | RAB 01 §1.42.4.4 (r) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 §6.4.4.3 | RAB 01 §1.42.4.5 (f) Paragraphe 3 |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 §6.5.2.2.1 | RAB 01 §1.42.4.6 (l) |
RAB 01 1.42.4.3 (o)
Cette recommandation de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente
disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 §6.5.2.6.1 |
Dans le cadre de la
présente disposition, l’examen révisionnel pour tout candidat âgé de plus de 50 ans
s’effectue chaque année et non tous les deux ans.
Within the framework of this provision, the revision examination for any candidate aged over 50 is carried out every year and not every two years. | |
| Chapitre 6 §6.5.2.14.1 | RAB 01 §1.42.4.8 (ccc) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 §6.5.2.21.1 | RAB 01 §1.42.4.8 (nnn) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| Chapitre 6 §6.5.2.21.2 | RAB 01 §1.42.4.8 (nnn) |
Cette recommandation
de l’OACI est érigée en norme du RAB 01 dans le cadre de la présente disposition.
This ICAO recommendation is established as a RAB 01 standard within the framework of this provision. |
| APPENDICE 2. ORGANISME DE FORMATION AGRÉÉ 3.2 | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence de pilote MPL Benin does not issue a multi-crew pilot license |
| APPENDICE 3. Conditions de délivrance de la licence de pilote en équipage multiple — Avion | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence de pilote en équipage multiple – Avion. Benin does not issue a multi-crew pilot license – Airplane. |
| APPENDICE 4. Formulaire commun pour les licences du personnel délivrées par voie électronique | RAB 01 |
N/A
Le Bénin ne délivre pas de licence du personnel par voie électronique. Benin does not issue personnel licenses electronically. |
| SUPPLÉMENT B Annotation pour les licences validées automatiquement | RAB 01 |
Réservé
Reserved |
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU
BÉNIN (RAB 11.1) ET L'ANNEXE 2 DE L’OACI ( 11ème Edition, juillet 2024 , incluant l’amendement n°48)
DIFFERENCES BETWEEN THE THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 11.1) AND THE ANNEX 2 OF ICAO ( 11th Edition, july 2024 , including Amendement n°48) | ||
| RÉFÉRENCE ANNEXE 2 / REFERENCE ANNEX 2 | RÉFÉRENCE / REFERENCE RAB 11.1 |
DETAILS DE LA
DIFFÉRENCE /
DETAILS OF THE DIFFERENCE |
| Chapitre 4 §4.4 | RAB 11.1, §11.1.4.4 |
Les vols VFR sont limités au niveau de vol
145 dans l’espace aérien du Bénin.
VFR flights are limited to flight level 145 in the Benin airspace. |
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 16) ET L'ANNEXE 3 DE L’OACI (
21ème Edition, août 2025 , incluant l’amendement n° 82 )
DIFFERENCES BETWEEN THE THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 16) AND THE ANNEX 3 OF ICAO ( 21st Edition, august | ||
| RÉFÉRENCE ANNEXE 3 / REFERENCE ANNEX 3 | RÉFÉRENCE / REFERENCE RAB 16 | DETAILS DE LA DIFFÉRENCE / DETAILS OF THE DIFFERENCE |
|
NEANT
NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 21) ET L'ANNEXE 4 DE L’OACI
(11ème Edition, juillet 2009, incluant l’amendement n° 62 )
DIFFERENCES BETWEEN THE THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 21) AND THE ANNEX 4 OF ICAO (11th Edition, july 2009, including Amendement n° 62 ) | ||
| RÉFÉRENCE ANNEXE 4 / REFERENCE ANNEX 4 | RÉFÉRENCE / REFERENCE RAB 21 | DETAILS DE LA DIFFÉRENCE / DETAILS OF THE DIFFERENCE |
| Chapitre 5 §5.2.1 | RAB 21 § 21.5.2.1 | La Carte de terrain et d'obstacles d'aérodrome - OACI (Électronique) n’est pas disponible pour les aérodromes utilisés régulièrement par l'aviation civile internationale au Bénin. Aerodrome Terrain and Obstacle Charts — ICAO (Electronic) isn’t available for Benin aerodromes regularly used by international civil aviation. |
| Chapitre 16 §16.2.1 | RAB 21 § 21.16.2.1 |
La Carte aéronautique du Monde au 1/1 000
000 – OACI n’est pas rendu disponible pour le compte du Bénin.
World Aeronautical Chart — ICAO 1:1 000 000 isn’t available on behalf of Benin . |
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU
BÉNIN (RAB 17) ET L'ANNEXE 5 DE L’OACI (5ème édition, Juillet 2010, incluant
l’amendement n° 17)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 17) AND THE ANNEX 5 OF ICAO (5th edition, Jully 2010, including amendement n° 17) | ||
|
NEANT
NIL |
NEANT
NIL | |
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE
RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 08) ET L'ANNEXE 6 PARTIE 1 DE L’OACI (12ème,
juillet 2022, incorporant l’amendement N°48)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 08) AND THE ANNEX 6 PART 1 OF ICAO (12th, july 2022, amendment N°48 Incorporated) | ||
| RÉFÉRENCE ANNEXE 6 PARTIE 1 / REFERENCE ANNEX 6 PART 1 | RÉFÉRENCE / REFERENCE RAB 08 | DETAILS DE LA DIFFÉRENCE / DETAILS OF THE DIFFERENCE |
|
Chapitre 3 §3.3.1, 3.5.2.
Chapitre 4 §4.2.4.3, 4.2.7.3, 4.2.7.4, 4.2.8.6, 4.3.6.4, 4.3.10.1, 4.4.6, 4.4.9.1, 4.4.9.2, 4.4.10, 4.7.2.7, 4.10.8. Chapitre 5 § 5.1.3 Chapitre 6 § 6.1.5.4, 6.2.2(a), 6.2.2(c), 6.3.1.1.2, 6.3.2.1.2, 6.3.2.1.5, 6.3.2.4.3, 6.3.3.1.3, 6.3.4.1.2, 6.3.5.5.3, 6.7.4, 6.7.6, 6.11, 6.15.3, 6.17.1, 6.18.2, 6.19.3, 6.20.4. Chapitre 9 §9.4.5.2 Chapitre 10 §10.4, 10.5. Chapitre 11 §11.3.3, 11.4.1, 11.4.2, 11.4.3. Chapitre 13 §13.1, 13.2.4, 13.2.5, 13.6.1, 13.6.2. Chapitre 14 §14.5. | RAB 08 §8.3.3.1 / 8.3.5.2 / 8.4.2.4.3 / 8.4.2.7.3 / 8.4.2.7.4 / 8.4.2.8.6 / 8.4.3.6.4 / 8.4.3.10.1 / 8.4.4.6 / 8.4.4.9.1 / 8.4.4.9.2 / 8.4.4.10.1 / 8.4.10.8 / 8.5.1.3 / 8.6.1.5.4 / 8.6.2.2(a) / 8.6.2.2(c) / 6.3.1.1.2 / 8.6.3.2.1.2 / 8.6.3.2.1.5 / 8.6.3.2.4.3 / 8.6.3.3.1.3 / 8.6.3.4.1.2 / 8.6.3.5.5.3 / 8.6.7.4 / 8.6.7.6 / 8.6.11 / 8.6.15.3 / 8.6.17.1 / 8.6.18.2 / 8.6.19.3 / 8.6.20.4 / 8.9.4.5.2 / 8.10.4 / 8.10.5 / 8.11.3.3 / 8.11.4.1 / 8.11.4.2 / 8.11.4.3 / 8.13.1 / 8.13.2.4 / 8.13.2.5 / 8.13.6.1 / 8.13.6.2 / 8.14.5. |
Ces recommandations
de l’OACI sont intégrées sous forme de normes du RAB 08 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée.
This ICAO recommendations are incorporated as a RAB 08 standard and as such is implemented as specified |
| Chapitre 5 §5.4 | RAB 08 §8.5.4 |
L’exploitation
d’avions monomoteurs à turbine en IMC ou de nuit n’est pas autorisée en transport aérien
commercial.
The operation of single engine turbine aircraft in IMC or at night is not authorized in commercial air transport in Benin |
| Chapitre 4 §4.7.2.7 | RAB 08 §8.4.7.2.7 |
N/A Cette
recommandation de l’OACI sont non applicables et non intégrées sous forme de normes dans
le RAB 08.
This ICAO recommendation is not applicable and not incorporated as a RAB 08 standard and as such is not implemented as specified. |
| Chapitre 4 §4.10.4, 4.10.5, 4.10.6, 4.10.7. Chapitre 5 §6.3.1.1.5, 6.3.1.1.7, 6.3.1.1.9, 6.3.1.1.12, 6.3.5.4, 6.3.5.5.1, 6.3.5.5.4, 6.16.2, 6.22.1, 6.22.2. | RAB 08 §8.4.10.4 / 8.4.10.5 / 8.4.10.6 / 8.4.10.7 /8.6.3.1.1.5 / 8.6.3.1.1.7 / 8.6.3.1.1.9 / 8.6.3.1.1.12 / 8.6.3.5.4 / 8.6.3.5.5.1 / 8.6.3.5.5.4 / 8.6.16.2 / 8.6.22.1 / 8.6.22.2. |
Réservé.
Reserved. |
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 08 BIS) ET L'ANNEXE 6 PARTIE
2 DE L’OACI (11ème, juillet 2022, incorporant l’amendement N°40)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 08 BIS) AND THE ANNEX 6 PART 2 OF ICAO (11th, july 2022, amendment N°40 Incorporated) | ||
| RÉFÉRENCE ANNEXE 6 PARTIE 2 / REFERENCE ANNEX 6 PART 2 | RÉFÉRENCE / REFERENCE RAB 08 BIS | DETAILS DE LA DIFFÉRENCE / DETAILS OF THE DIFFERENCE |
| Chapitre 2 §2.1.1.5, 2.2.1.2, 2.2.3.2, 2.2.3.7.1, 2.2.3.7.2, 2.2.4.2.1, 2.2.4.2.2, 2.2.4.3, 2.2.4.5, 2.2.4.7, 2.4.2.4, 2.4.2.5, 2.4.3.2, 2.4.4.2, 2.4.6.3, 2.4.11.2, 2.4.11.3, 2.4.11.6, 2.4.12.1, 2.4.14, 2.4.16.1.1.1, 2.4.16.1.1.3, 2.4.16.2.1, 2.4.16.4.5, 2.4.18.4, 2.8.2.2. | RAB 08 BIS §08BIS 2.1.1.5 / 08BIS.2.2.1.2 / 08BIS.2.2.3.2 / 08BIS.2.2.3.7.1 / 08BIS.2.2.3.7.2 / 08BIS.2.2.4.2.1 / 08BIS.2.2.4.2.2 / 08BIS.2.2.4.3 / 08BIS.2.2.4.5 / 08BIS.2.2.4.7 / 08BIS.2.4.2.4 / 08BIS.2.4.2.5 / 08BIS.2.4.3.2 / 08BIS.2.4.4.2 / 08BIS.2.4.6.3 / 08BIS.2.4.11.2 / 08BIS.2.4.11.3 /08BIS.2.4.11.6 / 08BIS.2.4.12.1 / 08BIS.2.4.14 / 08BIS.2.4.16.1.2.1 / 08BIS.2.4.16.2.1 / 08BIS.2.4.16.4.5 / 08BIS.2.4.18.4 / 08BIS.2.8.2.2 |
Ces recommandations
de l’OACI sont intégrées sous forme de normes du RAB 08 BIS et à ce titre, est mise en
œuvre telle que spécifiée.
This ICAO recommendations are incorporated as a RAB 08 BIS standard and as such is implemented as specified. |
| Chapitre 4 §4.7.2.7 | RAB 08 BIS §08BIS.8.4.7.2.7 |
Ces recommandations
de l’OACI sont non applicables et non intégrées sous forme de normes dans le RAB 08BIS.
This ICAO recommendations are applicable and not incorporated as a RAB 08BIS standard and as such is not implemented as specified. |
| Chapitre 2 §2.4.16.3.1.3 | RAB 08BIS §08BIS.2.4.16.3.1.3 |
Réservé.
Reserved. |
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE
RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 08 TER) ET L'ANNEXE 6 PARTIE 3 DE L’OACI (11ème,
juillet 2022, incorporant l’amendement N°24)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 08 TER) AND THE ANNEX 6 PART 3 OF ICAO (11th, july 2022, amendment N°24 Incorporated) | ||
| RÉFÉRENCE ANNEXE 6 PARTIE 3 / REFERENCE ANNEX 6 PART 3 | RÉFÉRENCE / REFERENCE RAB 08 TER | DETAILS DE LA DIFFÉRENCE / DETAILS OF THE DIFFERENCE |
|
Chapitre 2 §1.3.1, 2.2.4.3,
2.2.7.3, 2.2.7.4, 2.2.8.6, 2.3.4.2.3, 2.3.4.3.3, 2.3.4.3.4, 2.3.4.3.5, 2.3.4.3.6,
2.3.4.3.8, 2.3.4.3.9, 2.3.4.3.10, 2.3.4.3.11, 2.3.4.3.8, 2.3.4.3.9, 2.3.4.3.10,
2.3.4.3.15, 2.3.7.4, 2.4.8.
Chapitre 4 §4.2.2(a), 4.2.2(c)(3), 4.3.1.1.3, 4.3.1.1.5, 4.3.1.1.7, 4.3.2.1.2, 4.3.3.1.3, 4.3.4.4, 4.4.2.1, 4.4.4, 4.5.2.6, 4.5.2.7, 4.5.2.8, 4.5.3.2, 4.8.4, 4.10, 4.15. Chapitre 8 §8.4, 8.5. Chapitre 9 §9.3.3, 9.4.1, 9.4.2, 9.4.3. | RAB 08TER §08TER 1.3.1 / 08TER 2.2.4.3 / 08TER 2.2.7.3 / 08TER 2.2.7.4 / 08TER 2.2.8.6 / 08TER 2.3.4.2.3 / 08TER 2.3.4.3.3 / 08TER 2.3.4.3.4 / 08TER 2.3.4.3.5 / 08TER2.3.4.3.6 / 08TER 2.3.4.3.8 / 08TER 2.3.4.3.9 / 08TER 2.3.4.3.10 / 08TER 2.3.4.3.11 / 08TER 2.3.4.3.8 / 2.3.4.3.9 / 2.3.4.3.10 / 08TER 2.3.4.3.15 / 08TER 2.3.7.4 / 08TER 2.4.8 / 08TER 4.2.2(a) / 08TER 08TER 4.2.2(c)(3) / 08TER 4.3.1.1.3 / 08TER 4.3.1.1.5 / 08TER 4.3.1.1.7 / 08TER 4.3.2.1.2 / 08TER 4.3.3.1.3 / 08TER 08TER 4.3.4.4 / 08TER 08TER 4.4.2.1 / 08TER 4.4.4 / 08TER 4.5.2.6 / 08TER 4.5.2.7 / 08TER 4.5.2.8 / 08TER 4.5.3.24.8.4 / 08TER 4.10 / 08TER 4.15 / 08TER 8.4 / 08TER 8.5 / 08TER 9.3.3 / 08TER 9.4.1 / 08TER 9.4.2 / 9.4.3 |
Ces recommandations
de l’OACI sont intégrées sous forme de normes du RAB 08TER et à ce titre, est mise en
œuvre telle que spécifiée.
This ICAO recommendations are incorporated as a RAB 08TER standard and as such is implemented as specifiedThis standard is not applicable for Benin. |
|
Chapitre 2 §2.7.3, 2.13, 2.14,
2.16.4, 2.19.1, 2.19.1.
Chapitre 4 §4.1.3.3, 4.1.3.4,4.2.2.1, 4.3.2.4, 4.3.2.5,4.3.2.6, 4.5.2, 4.7.1.1.3,4.7.2.1.2, 4.7.3.1.3,4.7.4.4, 4.9.2, 4.10,4.13.4. Chapitre 5 §5.1.5 | RAB 08TER §08TER 2.7.3 / 08TER 2.13 / 08TER 2.14 / 08TER 2.16.4 / 08TER 2.19.1 / 08TER 2.19.1 / 08TER 2.19.2 / 08TER 4.1.3.3 / 08TER 4.1.3.4 / 08TER 4.2.2.1 / 08TER 4.3.2.4 / 08TER 4.3.2.5 / 08TER 4.3.2.6 / 08TER 4.5.2 / 08TER 4.7.1.1.3 / 08TER 4.7.2.1.2 / 08TER 4.7.3.1.2[équivalent norme 4.7.3.1.3] / 08TER 4.7.4.4 / 4.9.2 / 08TER 4.104.13.4 / 08TER 5.1.5 |
Ces recommandations
de l’OACI sont intégrées sous forme de normes du RAB 08TER et à ce titre, est mise en
œuvre telle que spécifiée.
This ICAO recommendations are incorporated as a RAB 08TER standard and as such is implemented as specifiedThis standard is not applicable for Benin. |
| Chapitre 2 §2.4.6 Chapitre 3 §3.1.5 Chapitre 4 §4.4.4, 4.1.5.4. | RAB 08TER §08TER 2.4.6 / 08TER 3.1.5 / 08TER 4.4.4 / 08TER 4.1.5.4 |
Réservé.
Reserved. |
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 03) ET L'ANNEXE 7 DE L’OACI
(6ème, juillet 2012, incorporant l’amendement N°7)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 03) AND THE ANNEX 7 OF ICAO (6th, july 2012, amendment N°7 Incorporated) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 04) ET L'ANNEXE 8 DE L’OACI
(13ème, juillet 2022, incorporant l’amendement N°109)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 04) AND THE ANNEX 8 OF ICAO (13th, july 2022, amendment N°109 Incorporated) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 24) ET L'ANNEXE 9 DE
L’OACI (16ème, juillet 2022, incorporant l’amendement N°29)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 24) AND THE ANNEX 9 OF ICAO (16th, july 2022, amendment N°29 Incorporated) | ||
| NEANT NIL | NEANT NIL | |
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT
AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 15 VOL 1) ET L'ANNEXE 10 VOL 1 DE L’OACI (8ème édition, juillet
2023, incorporant l’amendement N° 94 )
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 15 VOL 1) AND THE ANNEX 10 VOL 1 OF ICAO (8th Edition, July 2023, amendment N° 94 Incorporated) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT
AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 15 VOL 2) ET L'ANNEXE 10 VOL 2 DE L’OACI (7ème édition, juillet
2016, incorporant l’amendement N° 94 )
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 15 VOL 4) AND THE ANNEX 10 VOL 2 OF ICAO (7th edition, July 2016, amendment N° 94 Incorporated) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT
AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 15 VOL 3) ET L'ANNEXE 10 VOL 3 DE L’OACI (2ème édition Juillet
2007, incorporant l’amendement N° 93 )
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 15 VOL 4) AND THE ANNEX 10 VOL 3 OF ICAO ( 2nd Edition, July 2007, amendment N° 93 Incorporated) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 15 VOL 4) ET L'ANNEXE 10 VOL 4
DE L’OACI (5ème édition, juillet 2014, incorporant l’amendement N°91)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 15 VOL 4) AND THE ANNEX 10 VOL 4 OF ICAO (5th Edition, July 2014, amendment N°91 Incorporated) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT
AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 15 VOL 5) ET L'ANNEXE 10 VOL 5 DE L’OACI (3ème édition Juillet 2013 , incorporant l’amendement N° 91 )
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 15 VOL 5) AND THE ANNEX 10 VOL 5 OF ICAO ( 3rd , July 2013, amendment N° 91 Incorporated) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 11.2) ET L'ANNEXE 11 DE L’OACI
(15ème Edition, juillet 2018, incluant l’amendement n° 54 )
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 11.2) AND THE ANNEX 11 OF ICAO (15th Edition, july 2018, including Amendement n° 54 ) | ||
| RÉFÉRENCE ANNEXE 11 / REFERENCE ANNEX 11 | RÉFÉRENCE / REFERENCE RAB 11.2 | DETAILS DE LA DIFFÉRENCE / DETAILS OF THE DIFFERENCE |
|
NEANT
NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 14) ET L'ANNEXE 12 DE L’OACI (
9ème édition de Juillet
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 14) AND THE ANNEX 12 OF ICAO ( 9th edition of july 2024, incorporate amendment 19 ) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 13) ET L'ANNEXE 13 DE L’OACI
(12ème édition de Juillet 2020, incluant l’amendement N°18)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 13) AND THE ANNEX 13 OF ICAO (12th Edition July 2020, incorporates amendment 18) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT
AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 7.1) ET L'ANNEXE 14 VOL 1 DE L’OACI (9ème édition de Juillet
2022, incluant l’amendement N° 18 )
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 7.1) AND THE ANNEX 14 VOL 1 OF ICAO (9th Edition July 2022, incorporates amendment 18 ) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 7.2)
ET L'ANNEXE 14 VOL 2 DE L’OACI (5ème édition de Juillet 2020, incluant l’amendement N°9)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 7.2) AND THE ANNEX 14 VOL 2 OF ICAO (5th Edition July 2020, incorporates amendment 9) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT
AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 18) ET L'ANNEXE 15 DE L’OACI (16ème édition juillet 2018,
incluant l’amendement N° 44 )
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 18) AND THE ANNEX 15 OF ICAO (16th Edition July 2018, incorporates amendment 44 ) | ||
| Chapitre 5 §5.3.3.3.2 |
Chapitre
18.5 §18.5.3.3.3.2 | À partir du 26 novembre 2026, des données de terrain doivent être fournies pour la zone 1. |
| Chapitre 5 §5.3.3.3.3 |
Chapitre
18.5 §18.5.3.3.3.3 |
À partir du 26 novembre 2026, pour les
aérodromes utilisés régulièrement par l’aviation civile internationale, des données de
terrain doivent être fournies pour :
a) La zone 2a ; b) L’aire de trajectoire de décollage ; c) Une aire définie par les limites latérales des surfaces de limitation d’obstacles d’aérodrome. |
| Chapitre 5 §5.3.3.4.3 |
Chapitre
18.5 §18.5.3.3.4.3 | À partir du 26 novembre 2026, des données d’obstacles doivent être fournies pour les obstacles situés dans la zone 1 qui ont une hauteur égale ou supérieure à 100 m au-dessus du sol. |
| Chapitre 5 §5.3.3.4.4 |
Chapitre
18.5 §18.5.3.3.4.4 | À partir du 26 novembre 2026, pour les aérodromes utilisés régulièrement par l’aviation civile internationale, des données d’obstacles doivent être fournies pour tous les obstacles situés dans la zone 2 qui, après évaluation, ont été jugés comme présentant un danger pour la navigation aérienne. |
| Chapitre 5 §5.3.3.4.5 |
Chapitre
18.5 §18.5.3.3.4.5 |
À partir du 26 novembre 2026, pour les
aérodromes utilisés régulièrement par l’aviation civile internationale, des données
d’obstacles doivent être fournies pour :
a) les obstacles situés dans la zone 2a qui pénètrent la surface de collecte de données d’obstacles délimitée par une aire rectangulaire encadrant une piste, y compris la bande de piste et les prolongements dégagés, le cas échéant. La surface de collecte de données d’obstacles de la zone 2a se trouvera à une hauteur de 3 m au-dessus de l’altitude de piste la plus proche mesurée le long de l’axe de la piste, et pour les parties situées au niveau des prolongements dégagés, le cas échéant, à l’altitude de l’extrémité de piste la plus proche ; b) les objets situés dans l’aire de trajectoire de décollage qui font saillie au-dessus d’une surface plane de pente égale à 1,2 % et de même origine que l’aire de trajectoire de décollage ; c) les pénétrations des surfaces de limitation d’obstacles d’aérodrome |
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 20 VOL 1) ET
L'ANNEXE 16 VOL 1 DE L’OACI (8ème édition de Juillet 2017, incluant l’amendement N°14)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 20 VOL 1) AND THE ANNEX 16 VOL 1 OF ICAO (8th Edition July 2017, incorporates amendment 14) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 20 VOL 2) ET L'ANNEXE 16 VOL 2
DE L’OACI (5ème édition de Juillet 2023, incluant l’amendement N°11)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 20 VOL 2) AND THE ANNEX 16 VOL 2 OF ICAO (5th Edition July 2023, incorporates amendment 11) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 20 VOL 3) ET L'ANNEXE 16 VOL 3
DE L’OACI (1ère édition de Juillet 2017, incluant l’amendement N°2)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 20 VOL 3) AND THE ANNEX 16 VOL 3 OF ICAO (1st Edition July 2017, incorporates amendment 2) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 20 VOL 4) ET L'ANNEXE 16 VOL 4
DE L’OACI (2ème édition de Juillet 2023, incluant l’amendement N°1)
DIFFERENCES BETWEEN AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 20 VOL 4) AND THE ANNEX 16 VOL 4 OF ICAO (2nd Edition July 2023, incorporates amendment 1) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 23) ET L'ANNEXE 17 DE L’OACI
(12ème édition de Juillet 2022, incluant l’amendement N°18)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 23) AND THE ANNEX 17 OF ICAO (12th Edition July 2022, incorporates amendment 18) | ||
| NÉANT NIL | ||
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 19) ET L'ANNEXE 18 DE L’OACI
(4ème édition de Juillet 2011, incluant l’amendement N°12)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 19) AND THE ANNEX 18 OF ICAO (4th Edition July 2011, incorporates amendment 12) | ||
| RÉFÉRENCE ANNEXE 18 / REFERENCE ANNEX 18 | RÉFÉRENCE / REFERENCE RAB 19 | DETAILS DE LA DIFFÉRENCE / DETAILS OF THE DIFFERENCE |
| Chapitre 2 §2.2.2, 2.3, 2.5.2, 2.6. | RAB 19 §2.2.2, 2.3, 2.5.2, 2.6. |
Ces recommandations
de l’OACI sont intégrées sous forme de normes du RAB 19 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée.
This ICAO recommendations are incorporated as a RAB 19 standard and as such is implemented as specifiedThis standard is not applicable for Benin. |
|
Chapitre 6 §6.3
Chapitre 7 §7.3 | RAB 19 §6.3 |
Cette recommandation
de l’OACI est intégrée sous forme de normes du RAB 19 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée.
This ICAO recommendations are incorporated as a RAB 19 standard and as such is implemented as specifiedThis standard is not applicable for Benin. |
| Chapitre 10 §10.2.3 | RAB 19 §10.1.4 |
Cette recommandation
de l’OACI est intégrée sous forme de normes du RAB 19 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée.
This ICAO recommendations are incorporated as a RAB 19 standard and as such is implemented as specifiedThis standard is not applicable for Benin. |
| Chapitre 11 §11.2 | RAB 19 §11.2 |
Cette recommandation
de l’OACI est intégrée sous forme de normes du RAB 19 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée.
This ICAO recommendations are incorporated as a RAB 19 standard and as such is implemented as specifiedThis standard is not applicable for Benin |
| Chapitre 12 §12.2, 12.4. | RAB 19 §12.2, 12.4. |
Ces recommandations
de l’OACI sont intégrées sous forme de normes du RAB 19 et à ce titre, est mise en œuvre
telle que spécifiée.
This ICAO recommendations are incorporated as a RAB 19 standard and as such is implemented as specifiedThis standard is not applicable for Benin |
|
DIFFÉRENCES ENTRE LE RÈGLEMENT AÉRONAUTIQUE DU BÉNIN (RAB 22) ET L'ANNEXE 19 DE L’OACI
(2ème Edition incluant l’amendement n°1)
DIFFERENCES BETWEEN THE AERONAUTICAL REGULATION OF BENIN (RAB 22) AND THE ANNEX 19 OF ICAO (2nd Edition including Amendement n°1) | ||
| NÉANT NIL | ||