ENR 1   Règles et Procédures Générales General Rules and Procedures

ENR 1.11   Adressage des messages de plan de vol Addressing of flight plan messages

TRANSMISSION DES MESSAGES SUR UN AERODROME DOTE D'UN BUREAU DE TELECOMMUNICATIONSTRANSMISSION OF MESSAGES ON AN AERODROME HAVING A TELECOMMUNICATIONS OFFICE
1.-Vols à destination d'un aérodrome non géré par l'ASECNA :1.-Flights destined for an aerodrome non managed by ASECNA :
-Plan de vol : l'organisme auprès duquel a été déposé le FPL le transmet aussitôt que le dépôt a été effectué :-Flight Plan : the organism at which was issued the FPL transmits it as soon as the submission has been executed :
-aux centres de contrôle régional et d'information de vol intéressés ;-to the interested Regional Control Centres and Flight Information Centres;
-à l'aérodrome de destination ;-to the destination aerodrome;
-à l'aérodrome de déroutement si le déroutement doit s'effectuer après l'heure normale de fermeture de cet aérodrome ou si certains services ne sont assurés sur cet aérodrome, que sur demande. L'aérodrome de déroutement doit accuser réception du plan de vol au centre d'information de vol dont il dépend .-to the alternate aerodrome if the rerouting must have after the normal hour of aerodrome closing or if some services are not provided on this aerodrome, that only on request. The alternate aerodrome must acknowledge receipt of flight plan to the Flight Information Centre from which it depends.
-Message DEP : Le message DEP est adressé à tous les organismes auxquels le plan de vol a été adressé .-Message DEP: The message DEP is transmitted to all organisms to which the flight plan has been addressed.
-Message ARR :-Message ARR :
1°/Sur les aérodromes dotés soit d'un service AFIS , soit d'une CTR , soit d'une TMA limitée à un niveau inférieur ou égal au FL 245 et d'un rayon égal ou inférieur à 80 NM , le Contrôle d'aérodrome adresse le message d'arrivée au Centre d'information de vol ou au Contrôle régional dont dépend l'aérodrome d'arrivée .1°/On the aerodromes equipped with either an AFIS service, either a CTR, either a TMA limited to a level lower or equal to FL 245 and a ray equal or lower to 80 NM, the aerodrome Control addresses the arrival message ARR to the Flight Information Centre or to the Regional Control Centre from which depends the arrival aerodrome.
En outre , lorsque l'aéronef a atterri sur un aérodrome autre que celui figurant au FPL, le message d'arrivée est alors adressé :In addition to that, when the aircraft landed on an aerodrome another one that the one indicated in the FPL, the message of arrival is addressed then:
-à l'aérodrome de destination prévu au FPL-to the destination aerodrome indicated in the FPL
-aux organes ATS desservant chacun des espaces aériens que , d'après le FPL, l'aéronef aurait dû traverser s'il n'avait pas été dérouté .-to the ATS organisms in charge of each of airspaces that, according to the FPL, the aircraft should have performed overflight if it had not been rerouted.
2°/Sur les aérodromes dotés soit d'un service AFIS , soit d'une CTR , soit d'une TMA limitée à un niveau inférieur ou égal au FL 245 et d'un rayon égal ou inférieur à 80 NM , le Contrôle d'aérodrome adresse le message d'arrivée au Centre d'information de vol ou au Contrôle régional dont dépend l'aérodrome d'arrivée .2°/On the aerodromes equipped with either an AFIS service, either a CTR, either a TMA limited to a level lower or equal to FL 245 and a ray equal or lower to 80 NM, the aerodrome Control addresses the arrival message ARR to the Flight Information Centre or to the Regional Control Centre from which depends the arrival aerodrome.
Dans ce cas, le contrôle d'aérodrome n'émet aucun message d'arrivée.In this case, the aerodrome control doesn't transmit any arrival message
2.-Vols intérieurs aux régions d'information de vol gérés par l'ASECNA2.-Flights performed within flight information regions managed by ASECNA
- Vols sans escale : Le FPL et les messages DEP et ARR sont adressés : - Flights without stopover : The FPL and messages DEP and ARR are addressed to :
-aux centres de contrôle régional et d'information de vol intéressés;-the interested Regional Control Centres and Flight Information Centres;
-à l'aérodrome de destination ;-the destination aerodrome;
-à l'aérodrome de déroutement-the alternate aerodrome
- Vols avec escales intermédiaires : L'organisme auprès duquel a été déposé le FPL le transmet aussitôt que le dépôt a été effectué : - Flights with intermediate stopovers : the organism at which was issued the FPL transmits it as soon as the submission has been executed to:
-aux CIV et aux ACC intéressés-the interested CIV and ACC
-à l'aérodrome de destination-the destination aerodrome
-aux aérodromes d'escale-the stopover aerodromes
-à l'aérodrome de déroutement si le déroutement doit s'effectuer après l'heure normale de fermeture de cet aérodrome ou si certains services ne sont pas assurés sur cet aérodrome, que sur demande.-to the alternate aerodrome if the rerouting must have after the normal hour of aerodrome closing or if some services are not provided on this aerodrome, that only on request.
L'aérodrome de déroutement doit accuser réception du plan de vol au CIV dont il dépend.The alternate aerodrome must acknowledge receipt of flight plan to the CIV from which it depends.
-Message DEP : le message est adressé :-Message DEP : the message is addressed to :
-aux centres d'information de vol et aux centres de contrôle régional intéressés ;-the interested Regional Control Centres and Flight Information Centres;
-au prochain aérodrome d'escale figurant sur le plan de vol.-the next stopover aerodrome indicated in the flight plan.
-Message ARR : il est adressé aux mêmes destinataires que le plan de vol.-Message ARR : it is addressed to the same recipients than flight plan.
TRANSMISSION DES MESSAGES SUR LES AERODROMES NON DOTES D'UN BUREAU DE TELECOMMUNICATIONSTRANSMISSION OF MESSAGES ON THE AERODROMES NON EQUIPPED WITH A TELECOMMUNICATIONS OFFICE
Ces dispositions ne sont valables que dans les régions d'informations de vol gérés par l'ASECNA.These arrangements are only valid in the Flight Information Regions managed by ASECNA.
1.-Plan de vol1.-Flight Plan
Dès le décollage, le commandant de bord communique son plan de vol, dans lequel l'heure de départ est l'heure réelle de décollage :Since take-off, the pilot-in command communicates its flight plan, in which the departure time is the effective time of take-off :
-au centre d'information de vol dont dépend l'aérodrome de départ : l'aéronef doit rester en conditions VMC jusqu'au moment où le CIV accuse réception du FPL-to the Flight Information Centre from which depends the departure aerodrome : the aircraft must fly in VMC conditions until the moment where the CIV can acknowledge the receipt of the FPL.
Le CIV retransmet ensuite le FPL :Then, the CIV transmits the FPL to :
-aux CIV intéressés-the interested CIV
-à l'aérodrome de destination, s'il est doté d'un bureau de télécommunications.-the destination aerodrome, if this one is equipped with a telecommunications Office.
2.-Message de départ (DEP)2.-Departure message (DEP)
Sur les aérodromes d'escale, le commandant de bord adresse dès le décollage le message DEP :On the stopover aerodromes, the pilot-in command addresses since the take-off , the message DEP:
-au CIV dont dépend l'aérodrome de départ-to the CIV from which depends the departure aerodrome.
Ce Centre le retransmet :This Centre transmits it to :
-aux centres de contrôle régional et d'information de vol intéressés-the interested Regional Control Centres and Flight Information Centres
-à l'aérodrome de destination, s'il est doté d'un bureau de télécommunications-the destination aerodrome, if this one is equipped with a telecommunications Office.
3.-Message d'arrivée (ARR)3.-Arrival message (ARR)
Le commandant de bord adresse le message ARR, avant son atterrissage :The pilot-in command addresses the message ARR before landing :
-au centre d'information de vol ou de contrôle régional dont dépend l'aérodrome d'arrivée.-to the Flight Information Centre or Regional Control Centre from which depends the destination aerodrome.
Il n'est retransmis, par le CIV ou l'ACC à d'autres destinataires que dans le cas ou l'aéronef a atterri sur un aérodrome autre que l'aérodrome prévu au plan de vol.The message is not transmitted, by the CIV or the ACC to other recipients that only in case when the aircraft landed on another aerodrome than the aerodrome indicated in the flight plan.
Le message est alors adressé :The message is addressed then to :
-à l'aérodrome de destination prévu dans le FPL-the destination aerodrome indicated in the FPL
-aux organismes de la circulation aérienne desservant chacun des espaces aériens que, d'après le FPL, l'aéronef aurait traversé s'il n'avait pas été dérouté.-to the ATS organisms in charge of each of airspaces that, according to the FPL, the aircraft should have performed overflight if it had not been rerouted.